Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Earl'S Court Sandwichs Clubs
LA COUR DU COMTE SARL

Numéro de dépôt :
3028120
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2010
Earl\'S Court Sandwichs Clubs de LA COUR DU COMTE

Présentation de la marque Earl'S Court Sandwichs Clubs

Déposée le 16 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR DU COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Earl'S Court Sandwichs Clubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR DU COMTE domicilié(e) PARC AERONAUTIQUE, 2, AV GEORGES GUYNEMER, 31770 COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 777 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COUR DU COMTE SARL - France.

La marque Earl'S Court Sandwichs Clubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Earl'S Court Sandwichs Clubs est expirée depuis le 16 mai 2010.

LA COUR DU COMTE a également déposé les autres marques suivantes : la Cour du Comte


LA COUR DU COMTE SARL - PARC AERONAUTIQUE, 2, AV GEORGES GUYNEMER, 31770 COLOMIERS - France - SIREN 423777036


LA COUR DU COMTE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Sandwiches. Pâtisseries. Blanc d'oeuf. Jaune d'oeuf. Charcuterie. Crevettes roses. Fromages. Jambon. Lard. Légumes conservés. Saumon. Thon. Viande. Volaille. Gibier. Viande de porc. Viande conservée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.